Proportionnalité
La FINMA conçoit sa surveillance de manière proportionnée, fondée sur les risques et neutre à l’égard de la technologie. Les établissements de grande taille et présentant des risques élevés sont soumis à des contrôles plus intensifs et plus fréquents, tandis que les petits établissements bien gérés bénéficient d’allégements dans le cadre des possibilités légales. Avec le régime des petites banques et celui des petites entreprises d’assurance, la FINMA propose aux établissements de petite taille et solides des allègements dans les domaines des contrôles directs et de la réglementation.
En 2025, la FINMA a continué à surveiller de manière intensive les prestataires financiers dont la taille et la complexité présentaient le plus grand potentiel de risque pour la place financière et ses clients. Dans les banques et les assurances de grande taille présentant des risques élevés, elle a procédé à des contrôles renforcés assortis de contacts directs avec le conseil d’administration, la direction ainsi que d’autres unités organisationnelles importantes.
Pour les assujettis de grande taille, la FINMA a contrôlé les exigences en matière de capital, de liquidités, de contrôle des risques, de compliance et d’organes de contrôle indépendants, le plus souvent lors de contrôles sur place. Elle a également examiné les attentes plus étendues en matière de garantie de la résilience opérationnelle ainsi que les risques financiers liés au climat et leur influence sur la stratégie commerciale, le modèle d’affaires et la planification financière.
En revanche, la surveillance des établissements plus petits et présentant moins de risques a été principalement exercée sur la base de données, avec une obligation de reporting moins étendue et moins de contrôles sur place, tant en chiffres absolus que proportionnels.
Les petits établissements particulièrement bien gérés et stables, à l’instar des 56 établissements qui participent au régime des petites banques, ont continué à bénéficier d’allègements réglementaires et de contrôles directs moins nombreux que les grands établissements durant l’année sous revue.